Clause de non-responsabilité
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- Liens hypertextes et autres liens
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L’auteur déclare par la présente que les pages vers lesquelles les liens dirigent ne présentaient aucun contenu illégal au moment où ces liens ont été mis en place. L’auteur du site ne peut prétendre à aucun droit d’auteur sur les pages liées présentes et à venir et il ne peut influencer ni leur mise en forme, ni leur contenu. C’est pourquoi il s’engage pas sa responsabilité quant aux pages liées qui auraient été modifiées après la mise en place du ou des hyperlien(s). Ceci s’applique à tous les liens et hyperliens présents dans ce site ainsi qu’à toutes les contributions de tiers dans les espaces prévus par l’auteur (livre des visiteurs, forums de discussion, annuaire de liens, liste de publipostage) ou autre base de données sur laquelle un tiers peut agir. Au cas où le contenu d’une page s’avérait illégal, erroné ou incomplet et en particulier en cas de dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, seul l’auteur de la page incriminée serait tenu pour responsable et en aucun cas l’auteur du lien dirigeant sur ladite page.
- Droit d’auteur et marques déposées
L’auteur s’engage à respecter les droits d’auteur de toutes les images et sé-quences vidéo, de tous les graphiques, documents sonores et textes employ-és, à recourir à ses propres images, séquences vidéo, graphiques, documents sonores et textes ou à utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes libres de droits.
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- Protection des données
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- Application de la loi de non-responsabilité
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